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APPLICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Les présentes conditions générales de vente en ligne (les « Conditions Générales de Vente ») sont applicables à toutes les ventes d'Articles conclues par l’intermédiaire du Site avec des clients finaux personnes physiques ou morales, agissant exclusivement en tant que consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) »).
Le client doit prendre connaissance des conditions générales de ventes préalablement à toute commande (la « commande »), les conditions générales de ventes étant disponibles sur le site.
HOT JOAILLERIE se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes.
La version des conditions générales de ventes applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site hot-joaillerie – Hot Joaillerie au moment de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande requiert l'entière adhésion préalable et, sans réserve, à ces conditions générales de ventes par le client.
PRODUITS
Les produits vendus par HOT JOAILLERIE sont ceux présents sur le site le jour de la consultation du site par le client et ce dans la limite des stocks disponibles.
Ces indications sont mises à jour le plus souvent possible.
Une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de HOT JOAILLERIE.
Les caractéristiques des produits sont présentées sur le site dans les fiches produits. Toutefois, ces informations ne sont pas contractuelles.
HOT JOAILLERIE se réserve le droit d'effectuer de légères variations de composants des bijoux selon la disponibilité des stocks.
Le client est informé que les photos, les couleurs, les dimensions, les textures et autres caractéristiques des articles mis en vente pourraient être altérées sous l'effet du navigateur Internet utilisé et de la définition de l’écran utilisé.
Toutefois, HOT JOAILLERIE veille à ce que la représentation et la description des produits sur le site soit au plus proche de la réalité. Il est toutefois possible que des erreurs puissent apparaître sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.
COMMANDES
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par HOT JOAILLERIE sur le site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande.
Le client peut sélectionner autant de produits qu’il le souhaite, qui s’ajouteront à son panier. Le panier récapitule les produits choisis par le client et présentent les prix correspondants. Le client peut, s' il le souhaite modifier son panier avant validation définitive de la commande.
La validation de la commande vaut confirmation définitive de l’acceptation par le client des présentes conditions générales de ventes, des produits achetés et de leur prix ainsi que des frais éventuels associés.
Le client s’engage à communiquer des informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la prestation faisant l’objet des présentes conditions générales de ventes. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des informations erronées transmises par le client qui auront pour conséquence l’inexécution de la commande.
Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.
Les commandes sont acceptées de façon définitive dans la limite de stocks disponibles. L’indisponibilité d’un produit n’engage pas la responsabilité du vendeur et n’ouvre aucun droit au client à l’indemnisation ou dommages et intérêts.
Après validation de la commande par le vendeur, le client reçoit par e-mail une confirmation.
Le client accepte l’usage du courrier électronique dans le cadre de la confirmation de commande.
PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix des produits vendus sur le site sont indiqués par article et référence et sont mentionnés en euros. Les prix s’entendent toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Les prix applicables sont les prix affichés sur le site au moment de la commande. Il est précisé que le vendeur peut, s'il le souhaite, modifier les prix des produits à tout moment, sans préavis.
Les prix pratiqués sur le site peuvent être différents de ceux pratiqués en magasin et le client ne saurait se prévaloir d’un droit à l’alignement des prix en ligne et en magasin.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être éligibles. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison.
Les modes de paiements acceptés sur notre site sont :
Le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à HOT JOAILLERIE vaut autorisation de débit de son compte en référence au prix des produits commandés + les frais d'expédition.
Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée au client par HOT JOAILLERIE sur l’adresse email communiquée par le client. Les éventuels frais bancaires en cas de défaut de paiement restent à la charge de l’acheteur.
Aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre boutique en ligne.
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Nous n’avons aucun accès à vos coordonnées et ne les gardons pas sur le serveur, c’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le client reconnaît que les produits, les textes, les photographies, les marques, les graphismes, conditionnements, noms des produits, les concepts, les illustrations… (etc) sont la propriété exclusive de la société et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en France
Le client s’interdit toute reproduction, qu’il s’agisse de modèles, de produits, de signes distinctifs, de conditionnement, qu’il fasse l’objet ou non d’un dépôt de brevet, de dessin, de modèle ou de marque, sous peine de potentielles poursuites.
Toute reproduction, quelle soit totale ou partielle est strictement interdite.
La marque HOT JOAILLERIE est une marque déposée. Aucune licence ou autorisation de reproduction n’est octroyée sur la marque précitée ni sur quelque autre marque exploitée par la Société ou ses cocontractants.
DROIT APPLICABLE, LANGUE ET LITIGES
La langue française prévaut pour interprétation en cas de traduction du site et des conditions générales de ventes.
Les conditions générales de ventes de HOT JOAILLERIE. sont soumises au droit français et appliquées et interprétées conformément à ce droit.
Le client et le vendeur déclarent que les conditions générales de ventes expriment l’intégralité de leur accord relativement à leur objet, et qu’elles annulent et remplacent tous les précédents accords intervenus entre elles en relation avec cet objet.
Tout dommage causé au client dû à l’utilisation de notre site n’entraine pas la responsabilité de HOT JOAILLERIE. au delà du montant de la commande payée par le client.
Tout litige pouvant découler de l’interprétation de ces conditions générales de ventes sera soumit à la compétence des tribunaux de Paris.